Mentions Légales

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1. INFORMATIONS LÉGALES

Site sfh.hematologie.net
Éditeur : Société Française d'Hématologie (SFH)
Adresse : Société Française d'Hématologie
Siège social : Institut d'Hématologie-Centre Hayem
Hôpital Saint Louis
1 Avenue Claude Vellefaux
75475 PARIS Cedex 10
Directeur de la publication Professeur Alain Delmer, CHU de Reims ; en qualité de Président de la SFH
Concepteur du site : Société CYIM – 46D rue Kerautret Botmel – 35000 Rennes - Tèl : +33 (0)2 99 22 83 40 - Mail : CYIM
RCS : 439 038 910 RCS Rennes - Siret : 43903891000022 - Code APE : 6201Z - N° TVA intracommunautaire : FR 11 439 038 910
Hébergeur : Société CYIM - 46D rue Kerautret Botmel – 35000 Rennes - Tèl : +33 (0)2 99 22 83 40 - Mail : CYIM

2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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3. COOKIES

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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la SFH.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SFH est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la SFH est producteur.
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la SFH est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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5. COLLECTE DES DONNÉES ET DROIT DE RECTIFICATION

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Institut d'Hématologie-Centre Hayem
Hôpital Saint Louis 1 Avenue Claude Vellefaux 75475 PARIS Cedex 10 ou par email sfh.muriel.fleche@paris7.jussieu.fr
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